Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo



  • La pétition à signer est ici : https://secure.avaaz.org/fr/petition/Francois_Hollande_Nous_voulons_une_indemnite_kilometrique_velo_de_025_eurokm/

    Le rapport interministériel est ici : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_IK_nov_2013.pdf

    Manifestement on a un gouvernement qui écoute le peuple qui descend dans la rue ...

    Signer cette pétition c'est déjà un début.

    Organiser une [u][i][b]"manif pour tous ... les cyclistes"[/b][/i][/u], ça serait l'idée d'après.

    Et ça serait certainement plus fédérateur que les manifs actuelles.



  • Tiens, les conditions de la commission paritaire 341 (secteur bancaire) sur laquelle je bosse en Belgique :

    "Les travailleurs qui, pour une distance d'au moins 2 km, font usage d'un vélo pour se déplacer entre leur résidence habituelle et leur lieu d'occupation, l'intervention de l'employeur est fixée à 0,22 EUR/km (aller et retour)."

    Juste pour info.



  • Ça parlait de la mise en place au 1er janvier mais qu'en est il ?? J'ai envoyé un mail a une des RH de ma boite er voila la reponse :
    "Bonjour,
    Je reviens vers vous concernant votre demande, après prise de renseignement, le dispositif n’est pas applicable tant que le décret d’application n’est pas paru au journal officiel.
    "

    Quelqu'un de renseigner aurait des news ? Merci :)



  • Alors en effet, le décret d'application n'est toujours pas paru.

    Donc rien n'est encore "officiel" et quand elle te dit que ce n'est pas encore applicable elle a tout à fait raison.

    Tu veux quoi comme info en fait? Une date d'application du décret? Je pense que malheureusement personne ne la connait



  • Non non, juste savoir si on me baladait ou autres quoi. :)



  • Ah ben dans ce cas non, on te dit la vérité. Malheureusement :-(



  • le décret vient d'être publié au Journal officiel : "Décret n° 2016-144 du 11 février 2016 relatif au versement d'une indemnité kilométrique vélo par les employeurs privés"

    https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DE9235B526B1A84F14DEFF01C8396E29.tpdila12v_3?cidTexte=JORFTEXT000032036463&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000032036284

    et c'est bien 25 centimes le km



  • C'est moi ou il n'y a pas de plafond a la chose ?



  • je fouille les décrets là, mais.... je ne trouve pas bcp d'infos



  • [quote='pauca' pid='2063574' dateline='1455274636']
    C'est moi ou il n'y a pas de plafond a la chose ?
    [/quote]

    Ptet qu'ils ont oubliés :D..

    [img]https://media.giphy.com/media/Uc5s4Q18XHh0A/giphy.gif[/img]

    Un levacon/an, fourche comprise, tout rond.

    J'espere qu'ils ont oublié. Je croise fort les doigts.



  • Ouais en même temps, sa mise en place se fait au bon vouloir de ta boite (en "concertation" avec les représentants du personnel), donc bon, le jackpot j'y crois pas encore complètement...
    [hr]
    Ah, pis tiens au passage, le décret stipule "par l'employeur privé" fait que les fonctionnaires peuvent s'assoir dessus...
    https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/actualites/008283



  • Non ils vont bien sortir un autre décret pour ajouter le plafond...

    et faire passer d'autres carottes en même temps ! ^^

    Pour le côté acceptation de la boite, ça c'est fait... reste à appliquer mais avoir toutes les infos d'un coup ce sera pas mal quand même...



  • c'est normal : c'est dans le code du travail, le code du travail s'applique aux entreprises privées, pour l'administration c'est un autre code, not. celui de la fonction publique



  • quant à la mise en place, c'est exactement les mêmes conditions que pour le carburant, à savoir :

    Article L3261-4
    La prise en charge des frais de carburant mentionnée à l'article L. 3261-3 est mise en œuvre :
    1° Pour les entreprises entrant dans le champ d'application de l'article L. 2242-1, par accord entre l'employeur et les représentants d'organisations syndicales représentatives dans l'entreprise ;
    2° Pour les autres entreprises, par décision unilatérale de l'employeur après consultation du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel s'il en existe.

    donc grosso modo, il revient aux organisations syndicales d'en faire la demande à l'employeur
    sinon faut demander aux délégués du personnel de faire pression sur l'employeur

    et si l'employeur l'admet pour le carburant,
    il aura du mal à se justifier de le refuser pour le vélo
    (y'aurait éventuellement une rupture d'égalité à plaider dans ce cas)



  • [quote='In sand niño' pid='2063622' dateline='1455281679']
    c'est normal : c'est dans le code du travail, le code du travail s'applique aux entreprises privées, pour l'administration c'est un autre code, not. celui de la fonction publique
    [/quote]

    Pas pour autant que c'est pas un poil injuste, les fonctionnaires aussi utilisent leur vélo pour aller au taf. M'enfin...



  • [quote='guillaume_' pid='2063596' dateline='1455276158']
    [quote='pauca' pid='2063574' dateline='1455274636']
    C'est moi ou il n'y a pas de plafond a la chose ?
    [/quote]

    Ptet qu'ils ont oubliés :D..

    [img]https://media.giphy.com/media/Uc5s4Q18XHh0A/giphy.gif[/img]

    Un levacon/an, fourche comprise, tout rond.

    J'espere qu'ils ont oublié. Je croise fort les doigts.
    [/quote]

    on va se la peter grave sur les routes. les kékés en porsche peuvent aller se rhabiller

    [URL=http://www.casimages.com/i/160212030044982888.jpg.html][IMG]http://nsa37.casimages.com/img/2016/02/12/160212030044982888.jpg[/IMG][/URL]



  • [quote='pauca' pid='2063574' dateline='1455274636']
    C'est moi ou il n'y a pas de plafond a la chose ?
    [/quote]

    Si, 200€ annuel. Au delà ton employeur n'est plus tenu de t'indemniser et s'il venait à le faire l'indemnisation de 201€ à xxx€ devient imposable.



  • Question : Est-ce que les trajets du midi peuvent être compté dedans ou bien c'est 1 A/R par jour?



  • [quote='Amerigo' pid='2063679' dateline='1455290938']
    [quote='pauca' pid='2063574' dateline='1455274636']
    C'est moi ou il n'y a pas de plafond a la chose ?
    [/quote]

    Si, 200€ annuel. Au delà ton employeur n'est plus tenu de t'indemniser et s'il venait à le faire l'indemnisation de 201€ à xxx€ devient imposable.
    [/quote]

    Tu aurais une source fiable stp?

    merci d'avance



  • C'était un amendement avant que la loi et le décret paraissent.
    il n'y a donc officiellement pas de "plafond" (en réalité l'idée était d'exonérer de charges sociales et de taxe en deça de 200€)...
    Et l'employeur n'est de toute façon pas tenu de t'indemniser, il "peut prendre en charge [...] tout ou partie des frais engagés par ses salariés pour leurs déplacements à vélo". Après consultation (souvent sur demande en réalité) des partenaires sociaux.[hr]
    http://www.actu-environnement.com/ae/news/indemnite-kilometrique-velo-gouvernement-rabotage-25773.php4
    et surtout l'amendement (finalement a priori pas inscrit dans la loi de transition energétique)
    http://www.senat.fr/amendements/2012-2013/103/Amdt_57.html



  • Hello,
    Déterrage de topic, mais quelqu'un aurait plus d'informations quant à la généralisation de l'indemnité kilométrique vélo chez les fonctionnaires?
    Faisant parti de la fonction hospitalière, j'étais jusqu'au 31 aout 2018 exclu du programme, mais je voulais savoir si les choses ont évolué?

    Sur droit finance, je vois que ce serait le cas à titre expérimental jusqu'au 31 décembre 2019, mais je ne trouve pas plus d'informations.
    https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/1594-indemnites-kilometriques-pour-les-fonctionnaires
    ou https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/48971-indemnite-kilometrique-velo-mode-d-emploi



  • 1° le principe pour le moment c'est que l'IKV n'est pas obligatoire pour la fonction publique elle est néanmoins appliquée par certains ministères. Pas celui de la santé à ma connaissance

    2° un plan vélo régulièrement repoussé (car son financement est refusé par Bercy) est attendu courant septembre. L'avenir de l'IKV en dépendra (maintien, caractère obligatoire ou pas, extension du dispositif à la fonction publique...) Certains estiment que le gouvernement pourrait se montrer plutôt volontariste pour compenser le mauvais effet lié au départ de Hulot du gouvernement, certains pensent au contraire que ce volet la de la politique environnementale passera d'autant plus facilement à la trappe, certains enfin ne savent pas trop quoi en penser et attendent de voir. Choisis ton camp.

    3° Si tu es en Île de France les Plans De Mobilité sont rendus obligatoires pour les employeurs publics de + de 100 salariés à compter du 1er janvier 2019 (via le PPA d'Ile de France). L'IKV peut (doit) en faire partie. S'il y a + de 100 salariés sur ton site, demande la mise en place d'un PDM au 1er janvier.



  • Ok, merci pour ta réponse.

    Malheureusement je suis à Grenoble donc je vais devoir me montrer patient ....



  • Je parle de la situation en IdF parce que je connais mais il y a peut-être l'équivalent dans ton coin où il y a un maire qui se déplace en fixie à vélo. Renseigne-toi





  • Grrr! Et toujours rien pour les fonctionnaires!
    En plus avec la greve de la SNCF, j'étais au plafond (800 km) en 2 mois.



  • Dans le projet de loi mobilité, on ne parle plus d'IKV mais de " forfait de mobilités durables " (ce qui inclut aussi le covoiturage...) Le plafond passerait de 200 à 400 € mais toujours pas de caractère obligatoire prévu. Donc un dispositif qui restera très confidentiel, en particulier pour les fonctionnaires.

    Bref on risque toujours pas de pédaler pour de l'argent.



  • perso, je pédale par plaisir,
    @Wheely-the-Skid : tu as des références ?



  • Cf le pdf en lien dans l’article: http://www.lagazettedescommunes.com/579442/loi-dorientation-des-mobilites-un-new-deal-pour-les-collectivites/

    Vu les coquilles c’est une version de travail, mais l’essentiel est probablement là. Seule chose vraiment intéressante pour le vélo, c’est le marquage obligatoire de tout vélo vendu et l’inscription dans un fichier national correspondant. Chap. II, p. 31 du document.



  • Du nouveau:
    https://www.lemonde.fr/planete/article/2018/09/14/un-nouveau-plan-pour-convertir-les-francais-au-velo_5354893_3244.html

    Citation:
    "Sur ce dernier point, il se fait plus précis : « On va créer un dispositif forfaitaire en substitution de l’indemnité kilométrique, qui était trop compliquée, et faire en sorte qu’il soit attractif, mais on n’est pas dans une logique d’obligation. » Les collectivités territoriales et les grandes entreprises pourront, grâce à ce « forfait mobilité durable », proposer une indemnité à leurs salariés, qui pourra atteindre 400 euros par an, en franchise d’impôt et de cotisations sociales.

    L’Etat, en tant qu’employeur, se limitera à une aide annuelle de 200 euros. Mais elle sera généralisée dans les administrations. Ce forfait « sera exclusif d’autres mécanismes qui viennent accompagner le salarié ou l’agent. Si vous êtes dans le dispositif transports en commun, vous ne pouvez pas être dans le dispositif vélo, il faudra choisir », poursuit le chef du gouvernement."

    Super, en gros c'est soit transport en commun soit vélo.
    La loose!



  • Quelle merde...

    On peut causer de l'immatriculation des vélos neufs et anciens au passage ?



  • Purer
    forfait velo si l'entreprise est d'accord
    double sens généralisé si le maire est d'accord
    parking velo en gare si l'immatriculation ne suffit pas (d'ailleurs on peut s'interroger sur les dérives de l'immatriculation)
    l'apprentissage du velo à l'école mais sans aide aux parents en acheter
    le sas velo sans parler du fait que personne le respecte
    subvention des VAE, peut être, et ceux qui préfèrent pédaler peuvent toujours aller se faire voir

    on est à des années lumières de devenir un pays du fixi, c'est triste qu'avec les enjeux environnementaux actuels, pour un sujet aussi simple que se déplacer en vélo on reste dans l'opération com



  • @mjk a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    Super, en gros c'est soit transport en commun soit vélo.
    La loose!

    En ce qui me concerne, au niveau remboursement en ce moment c'est ni l'un ni l'autre.
    Mon employeur rembourse la moitié d'un abonnement aux transports en commun, normal, quoi. Vu que je ne les utilise quasiment jamais, c'est pas rentable pour moi, même à moitié prix, donc je ne le demande pas.

    Et l'IKV, mon employeur ne connait pas. Au final, en tant que velotaffeur acharné et salarié du public, j'y gagnerai.

    Mais bon, 200 euros, c'est ridicule par rapport à ce que lui fais économiser sur le remboursement du navigo.

    Edit: en y réfléchissant un tout petit peu, ça me paraît normal de pas cumuler les deux. Sinon, même ceux qui n'utilisent jamais leur vélo pourraient le demander: autant filer une prime à tout le monde, c'est plus simple.



  • les lobbys de la bagnole sont trop puissants pour changer de paradigme...

    Il existe bien un système de réduction d'impôts avec les frais kilométriques... si ça, c'est pas une incitation à consommer du mazout. ça serait pas compliqué de faire un truc à peu près similaire pour le vélo

    mais là, on fait peser ce coût sur les entreprises et leur bonne envie de récompenser un salarié qui viendrait bosser à vélo... c'est du foutage de gueule, pas une politique publique



  • C'est pas une histoire de lobby.
    C'est écrit la. Noir sur blanc.
    Si certains ont des espoirs, je les invite à un peu de lecture :
    Wikipedia



  • @pol75018 a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    Edit: en y réfléchissant un tout petit peu, ça me paraît normal de pas cumuler les deux. Sinon, même ceux qui n'utilisent jamais leur vélo pourraient le demander: autant filer une prime à tout le monde, c'est plus simple.

    Oui et non. On était a deux doigt d'y passer, ici, a l'ikv, et cela en complément du navigo. C’était censé être dans le cadre du trajet de rabattement uniquement, pas au choix / en parallèle.

    Cumul
    La loi prévoit que l'indemnité vélo peut être cumulée avec celle prévue à l'article L. 3261-2 et avec le remboursement de l'abonnement de transport lorsqu'il s'agit d'un trajet de rabattement vers une gare ou une station ou lorsque le salarié réside hors du périmètre de transport urbain. En clair, le salarié doit pouvoir se faire rembourser ses frais lorsqu'il utilise plusieurs modes de transport différents (si le salarié se rend à une gare en vélo par exemple) pour se rendre à son travail.
    Le trajet pris en compte correspond à la distance la plus courte entre la résidence habituelle du salarié ou le lieu de travail et la gare ou la station de transport collectif.

    Ma boite se situe a 3 km de la gare RER de Massy-Palaiseau, sans desserte bus efficace. Le Metro+RER+Vélo est donc idéal, et permet de gagner facilement 35min de transport par jour. il y a même un parking vélo RATP a la gare. Je suppose que je bosse pas dans une zone exceptionnellement mal desservie par les transport en commun, et que c'est donc courant, du coup je comprend pas le retournement de veste.

    Accessoirement, je pense que ça se pignole bcp la dessus (le cumul). On parle d'une somme ridicule au final, comparativement avec le nombre de collègues qui ont des navigo annuelles remboursées a 50% et qui prennent 3 fois par semaine leur véhicules personnels, ça me parait petit comme débat. M'enfin bon, les cyclistes grillent des feux rouge après tout.



  • En même temps, si nos politiques (et patrons) en avaient quelque chose à branler de changer de paradigme énergétique et d'avenir a moyen et long terme, ca se saurait.
    J'en suis le premier navré, mais je crains que cette histoire d'indemnité kilométrique n'aie été qu'une vaste entourloupe de plus dans le panier des couleuvres à avaler/



  • @gouachitos a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    le sas velo sans parler du fait que personne le respecte

    A Paris, ils vont mettre en place la vidéo verbalisation pour les pistes cyclables et les sas vélo. Ils sont aussi en train de négocier pour récupérer la vidéosurveillance des bus RATP pour verbaliser les véhicules non autorisés dans les couloirs de bus. Une fois que ça sera en place, ce sera bien qu'ils verbalisent les vélos aussi. Hier j'ai vu un fixi rider en Orbea orange sans casque qui prenait la place de la Bastille à contresens...



  • @guillaume_ a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    [...] On parle d'une somme ridicule au final, comparativement avec le nombre de collègues qui ont des navigo annuelles remboursées a 50% et qui prennent 3 fois par semaine leur véhicules personnels, ça me parait petit comme débat. [...]

    Tout à fait. Faich'. Un truc censé aurait été une indemnité plus généreuse moins radine, et non cumulable. Simple, lisible et un peu plus équitable. Mais non.

    @guillaume_ a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    M'enfin bon, les cyclistes grillent des feux rouge après tout.

    Tu l'as piquée sur les commentaires de la Pravda celle-ci?



  • @gouachitos a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    parking velo en gare si l'immatriculation ne suffit pas (d'ailleurs on peut s'interroger sur les dérives de l'immatriculation)

    Ah non @gouachitos , pas toi !
    Vu sur FB :

    0_1536930528492_screen.png

    Par contre chuis d'accord avec toi là :

    on est à des années lumières de devenir un pays du fixi, c'est triste qu'avec les enjeux environnementaux actuels, pour un sujet aussi simple que se déplacer en vélo on reste dans l'opération com



  • je suis tres curieux concernant l'immatriculation tout de même ... Si c'est un truc genre bicycode, on est d'accord que c'est pas possible sur les cadres acier fin / titane / carbone ?

    Ca ma parait totalement irrealisable sur les velos pas de grande surface en fait.





  • @guillaume_ ouai puis comment tu fais pour passer dans le bike porn avec un bici code serieux



  • @guillaume_ A part sur les vélos neufs, c'est pas faisable. Et encore, les vélos neufs, on peut les acheter à l'étranger. On parie que cette mesure(tte) fini à la poubelle très très vite?



  • @pol75018 a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    Et l'IKV, mon employeur ne connait pas. Au final, en tant que velotaffeur acharné et salarié du public, j'y gagnerai.

    Nope, étant les deux je peux te dire que j'y gagne quedalle :D



  • Je veux pas faire mon connard de service (en fait si), mais je suis pour la verbalisation des cyclistes qui grillent les feux rouges pour de vrai, perso ça me met hors de moi les gens qui font des slaloms dangereux de piétons ou des triangulations bizarres sur les passages cloutés ou qui se font tuer par un mec qui allait à son travail et qui prend cher parce quand on roule en fixie à vitesses et assistance électrique on ne s'arrête pas. Cela dit, il faudrait aussi brûler les automobilistes qui ne connaissent pas le sens du panneau autorisé à passer au feu rouge en cédant le passage et les mamies qui ignorent l'existence des rétroviseurs.

    Enfin, ce que je veux dire c'est que ça sert à rien de faire son hater contre les voitures qui occupent les sas quand on n'est pas irréprochable à vélo.



  • @spraynasal a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    Enfin, ce que je veux dire c'est que ça sert à rien de faire son hater contre les voitures qui occupent les sas quand on n'est pas irréprochable à vélo.

    C'est juste pour éviter ce genre de remarque que je m'arrête au feu rouge en vélo :(
    (et en voiture aussi)



  • This post is deleted!


  • C'est pas le propos, après tout quel danger à empiéter sur un sas vélo ?



  • (ya pas un petit nom pour ce genre de derive de debat, genre le point godwin de velo ?)



  • @guillaume_
    J'proposerais bien le point "lecteur du Figaro".



  • C'est quoi le Figaro ?



  • @spraynasal tres tres tres bien dit !

    Moi des que je mentionne que je suis cycliste je me prends des regards et des commentaires des automobilistes !

    On a une mauvaise reputation a cause des débiles et irresponsables qui font des slaloms dans toutes les sens qui parfois meme dépassent tout une rangée de voitures et de scoot pour ensuite aller griller un feu rouge sur un carrefour... sans meme parler des abrutis qui roulent sur le trottoir et non sur la route qui est a 50cm...
    C'est justement le non respect des règles de la route qui fait que personne respecte les cyclistes en ville !

    Puis mon truc préféré chez les pseudo "cyclistes rois de la circulation" c'est leur volonté a foncé dans une voiture, ou autre obstacle exprès car "c'est pas à moi de faire attention quand je roule a vélo, c'est aux autres"... Le nombre d'accidents que je vois depuis 4-5ans de vélotaf c'est des gens qui d'après leurs actions ne veulent pas éviter un accident.

    Si tu roule en vélo, voiture, scoot, peu importe, tu es responsable de la sécurité de tout le monde, et si tu vois une autre personne, voiture ou autre déballé sans signes de s'arrêter, voir d'autres obstacles, c'est aussi a TOI t'arrêter et prévoir l'accident, et pas en faire un pour "prouver" quelque chose !

    Ok il y a beaucoup de priorités qui ne sont pas respectés pour les vélos et cyclistes CERTES, mais perso je préfère être raisonnable et laisser le chemin aux autres plus tôt que de risquer l'accident et ses conséquences sur ma santé !

    #micdrop



  • @arthur-dent a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :
    [..] des débiles et irresponsables qui font des slaloms dans toutes les sens qui parfois meme dépassent tout une rangée de voitures et de scoot pour ensuite aller griller un feu rouge sur un carrefour... sans meme parler des abrutis qui roulent sur le trottoir et non sur la route qui est a 50cm...

    Des comme ça, j'en vois à peu près tous les jours... au volant d'une voiture.



  • Toujours rien de prévu dans leur loi pour peter les retros des bagnoles mal garées.
    D’la merde.



  • @banana a dit dans Pétition - pour la création d'une indemnité kilométrique vélo :

    Toujours rien de prévu dans leur loi pour peter les retros des bagnoles mal garées.
    D’la merde.

    Rien non plus contre la dépénalisation du brûlage d'automobiliste et de toute sa famille. C'est vraiment bien un gouvernement de droite...
    Bon sinon plus sérieusement, on est toujours le con et l'irresponsable de quelqu'un, a chacun de mesurer les risques qu'il prend et surtout fait prendre ou pas à l'autre...(enfin je crois)
    text alternatif



  • @pol75018 on est daccord, dans aucun cas c'est acceptable, mais là on reste sur un forum de vélo.

    Les arguments de "Oui, mais lui il fait ca et lui c'est pire que moi, donc moi je peux le faire" c'est pas acceptable non plus !
    Après c'est plus une question de société actuelle et non pas juste le débat sur l'utilisation du résau routière



  • Après l'immatriculation des vélos faudra aussi penser à l'immatriculation du piéton non ? Histoire de pouvoir repérer ceux qui sont specialistes de la traversée de route ; sans regarder ni la route ni la couleur du petit bonhomme sur le poteau en face ...
    Je passe évidemment les plus sportifs qui font tout ça en courant



  • On appelle ça une carte d'identité :D

    EDIT : peut-être que le numéro de sécu' est peut-être une meilleure analogie.



  • Quoi, on fiche déjà les gens??

    RAYVOLUTION!!


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